Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le mardi 21 mars 2023, de 9 h à 11 h 15
Lieu : En ligne (Zoom)

Programme

• 9 h Ouverture de la séance / mot de bienvenue
• 10 h Point à heure fixe : Présentation de l’honorable Stephen Lecce
• 10 h 30 Pause
• 10 h 45 Reprise de la séance
• 11 h 15 Clôture de la séance

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance / mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Procès-verbaux

• 4.1 Réunion du 8 décembre 2022 (En anglais seulement.)
• 4.2 Réunion extraordinaire du 8 décembre 2022 (En anglais seulement.)
• 4.3 Réunion à huis clos du 8 décembre 2022

5. Questions découlant de la dernière réunion

• 5.1 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation : nouvelle qualification additionnelle et nouvelle recommandation professionnelle (note de service) (note d’information) (En anglais seulement.)

6. Rapports de la présidente et de la registraire, et rapport financier

• 6.1 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)
• 6.2 Rapport de la registraire
• 6.3 Rapport financier de décembre 2022 (En anglais seulement.)

7. Affaires nouvelles (suite)

• 7.1 Point à heure fixe : 10 h
  Présentation de l’honorable Stephen Lecce, ministre de l’Éducation
• 7.2 Modifications proposées à la politique sur les présentations publiques (En anglais seulement.)

8. Rapports des sous-comités

• 8.1 Sous-comité de vérification et des finances (objectifs) (déclarations) (En anglais seulement.)
• 8.2 Sous-comité de sélection et des candidatures (En anglais seulement.)

9. Rapports des comités

• 9.1 Comité d’enquête (En anglais seulement.)

10. Avis de motion

• 10.1 Modifications proposées aux règlements administratifs (En anglais seulement.)

11. Correspondance

• 11.1 Réponse du sous-ministre Meredith concernant les questions de rétroaction sur la Loi sur l’accès équitable aux professions réglementées et aux métiers à accréditation obligatoire - le 19 décembre 2022 (En anglais seulement.)
• 11.2 Lettre de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario concernant l’augmentation de la cotisation annuelle et réponse - le 24 janvier 2023 (En anglais seulement.)
• 11.3 Lettre de la sous-ministre Naylor concernant les itinéraires d’études alternatives pour les élèves autochtones - le 25 janvier 2023 (En anglais seulement.)
• 11.4 Réponse à la sous-ministre Naylor concernant les itinéraires d’études alternatives pour les élèves autochtones - le 31 janvier 2023 (En anglais seulement.)
• 11.5 Lettre de la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’élémentaire de l’Ontario, volet des suppléants de Toronto, concernant l’augmentation de la cotisation annuelle et réponse - le 14 février 2023 (En anglais seulement.)

12. Prochaines réunions

• Le 8 juin 2023
• Le 5 octobre 2023
• Le 7 décembre 2023

13. Clôture de la séance

Détails sur la participation à la réunion du conseil :

Lien pour accéder à la réunion

Numéro d’identification de la réunion : 864 1224 3811
Code d’accès : 039908